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Marques déposées par SA PROLAINAT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SA PROLAINAT

Numéro de dépôt :
92438489
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 octobre 1992 par SA PROLAINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est SA PROLAINAT, domicilié(e) 32270 AUBIET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438489.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 octobre 2002.

SA PROLAINAT a également déposé les autres marques suivantes : CHARLOTTINE , (Marque figurative) , PERCE NEIGE DELICE BOREAL , COPELLA , CAPRICE D'AUTOMNE , SAVEUR DES FRUITS , DELICE AUX TROIS CHOCOLATS


SA PROLAINAT - 32270 AUBIET - France


RAVINA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Gâteaux glacés, glaces, pâtisserie surgelée